Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAFOAM
VITA INTERNATIONAL LIMITED (Société de Droit britannique)

Numéro de dépôt :
1488210
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2008

Présentation de la marque VITAFOAM

Déposée le 6 septembre 1988 par VITA INTERNATIONAL LIMITED (Société de Droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VITA INTERNATIONAL LIMITED (Société de Droit britannique), domicilié(e) Don Mill Middleton, MANCHESTER, Grande-Bretagne (dossier no 2123124) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2123124) - France.

La marque VITAFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAFOAM est expirée depuis le 6 septembre 2008.

VITA INTERNATIONAL LIMITED (Société de Droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : VITAMID


VITA INTERNATIONAL LIMITED (Société de Droit britannique) - Don Mill Middleton, MANCHESTER, Grande-Bretagne (dossier no 2123124) - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2123124) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1998 n°2123124 - Publication au BOPI 1998-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 8 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268149 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 16 septembre 1998 - Recours en restauration n°262091 - Publication au BOPI 1998-09-16

Produits et composés chimiques pour l'industrie.Véhicules automobiles terrestres et leurs parties;pneumatiques pour roues de véhicules et leur chambre à air;enjoliveurs pour pneumatiques;matières de bouchage (autres que solution de caoutchouc ou ciment) pour pneumatiques;gonfleurs pour pneumatiques;blocs, garnitures et sabots de freins;indicateurs de direction;dispositifs anti-dérapant;pare-chocs;essuie-glace;avertisseurs;pare-boue;disques de roues;supports pour roues de rechange;porte-bagages;silencieux;dispositifs anti-éblouissant (autres que garniture de lampes);démarreurs pour moteur;le tout pour véhicules automobiles terrestres;bateaux.Caoutchouc, gutta-percha, balata, naturels ou artificiels;matières plastiques sous forme de feuilles, blocs, tiges ou tubes pour l'industrie et articles faits en ces matières ainsi que matières pour l'emballage, le bouchage ou l'isolement non compris dans d'autres classes.Cuirs naturels et d'imitation et articles en ces matières non compris dans d'auTres classes.Matelas, oreillers (autres que pour des usages chirurgicaux ou curatifs);coussins (tapisserie);pièces de tapisserie pour l'ameublement, meubles et leurs parties, non compris dans d'autres classes.Petits ustensiles et récipients domestiques (sauf en métal précieux ou revêtus d'un tel métal), éponges, brosses et matériels pour le nettoyage.Matières de garniture et de rembourrage (sauf en caoutchouc et caoutchouc artificiel, papier ou matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Articles d'habillement.Tapis, recouvrements de plancher et nattes, non compris dans d'autres classes;linoléum;recouvrements de plancher en matières plastiques; thibaudes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.